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Marques déposées par monsieur BETTANT Eric
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DOMAINE DE CHALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CHALIER
M. BETTANT Eric

Numéro de dépôt :
3835309
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2031
DOMAINE DE CHALIER de BETTANT Eric

Présentation de la marque DOMAINE DE CHALIER

Déposée le 30 mai 2011 par monsieur BETTANT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est monsieur BETTANT Eric domicilié(e) 2260 route de Saint-Fonds, 69480 POMMIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B., 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DOMAINE DE CHALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CHALIER arrivera à expiration en date du 30 mai 2031.

BETTANT Eric a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHALIER , DOMAINE ALBERT , DOMAINE ALBERT , ALBERT


M. BETTANT Eric - 2260 route de Saint-Fonds, 69480 POMMIERS - France


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B., 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765052 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.